Villars-Saint-Georges
Commune
Vie municipale
Entreprise
Signalements et objets trouvés ou perdus
Vos élus
Les services municipaux
Le conseil municipal
ARRÊTÉS, TEXTES RÉGLEMENTAIRES
Arrêté sécheresse renforcée
Chasse
Pêche
Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Élagage, les obligations de chacun
Arrêtés portant interdiction armes par destination et artifices de divertissement
Arrêté ouverture clôture chasse 2023-2024 Doubs
Arrêté ouverture clôture chasse 2023-2024 Jura
Arrêté pour la mise à jour du plan cadastral
Nos joies
Naissance
Mariage
Vie de ma commune
Villars-Saint-Georges et ses environs...
Plan interactif
Vos évènements
Démarches administratives
Élections
Démarches pour les particuliers
Démarches pour les entreprises
Démarches pour les associations
France Services - Saint-Vit
Cadre de vie
Tourisme
Gîte d'étape communal
Propreté-déchets
Déchetterie de Byans sur Doubs
Planning des collectes de déchets 2024
La réduction des déchets
Village Actif
Annuaire des entreprises
Scolarité - Loisirs - sport
Jeunesse - Enfance - Scolarité
Scolarité
Culture
Association
Spectacle, manifestations et expositions
Sport
Solidarités
Accéder au formulaire de recherche
Lancer la recherche
Fermer le formulaire de recherche
Connectez-vous
×
Email
Mot de passe
Notification de la cessation d'activité d'une installation classée ICPE relevant du régime de la déclaration (cerfa n°15275) (Formulaire 15275*04)
Accueil
Mes démarches
Services en ligne et formulaires
Notification de la cessation d'activité d'une installation classée ICPE relevant du régime de la déclaration (cerfa n°15275) (Formulaire 15275*04)
Partager
Télécharger le formulaire (124.6 KB)
© Villars-Saint-Georges 2024
Mentions légales
Accessibilité
Gestion des cookies
Site créé avec
Retour en haut de page
